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ARRÊTÉ du 1er septembre 2015

La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,

Vu le décret du 25 août 2014 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 août 2014 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions exercées par Mme Sandrine Ménard, conseillère pour la Conférence Climat (COP 21), appelée à d'autres fonctions.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er septembre 2015.

Ségolène Royal

ARRÊTÉ du 1er septembre 2015
Article 1
Article 2