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Arrêté du 1er septembre 2009

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Article 2

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité du baccalauréat professionnel sont définis en annexes I a et I b du présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité bio-industries de transformation du baccalauréat professionnel sont définies en annexe II a du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 20 septembre 2009 · Abrogé le 31 décembre 2025

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité du baccalauréat professionnel sont définis en annexes I a et I b du présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité bio-industries de transformation du baccalauréat professionnel sont définies en annexe II a du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 septembre 2009 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance