JORF n°0238 du 11 octobre 2008

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er septembre 2008, M. Vital, Joseph, Henri Chavel, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, en position de congé de longue durée depuis le 16 février 2008, est réintégré dans son corps d'origine à compter du 27 octobre 2008 et admis sur sa demande, à cette même date, à faire valoir ses droits à une pension de retraite.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er septembre 2008, M. Vital, Joseph, Henri Chavel, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, en position de congé de longue durée depuis le 16 février 2008, est réintégré dans son corps d'origine à compter du 27 octobre 2008 et admis sur sa demande, à cette même date, à faire valoir ses droits à une pension de retraite.