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ARRÊTÉ du 1er octobre 2014

portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Modification des annexes de l'arrêté du 9 juillet 2002 sur le sport

Résumé. Un arrêté modifie les annexes de règles sur le sport pour les mettre à jour.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002, modifié par les arrêtés du 18 août 2003, 20 décembre 2004, 29 avril 2005, 27 avril 2007, 17 janvier 2011, 30 juin 2011, 19 octobre 2012, 14 janvier 2013 et 23 juin 2014, portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :

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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 1er octobre 2014 modifie l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III → Version 9
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe III
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Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 1er octobre 2014 modifie l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV → Version 9
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe IV

En vigueur depuis le 12 octobre 2014

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er octobre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le dimanche 12 octobre 2014

ARRÊTÉ du 1er octobre 2014
Article 1
Article 2
Article 3