Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la référence aux cartes des cours d'eau BCAE
Résumé. La référence aux cartes des cours d'eau BCAE passe de la version 2023 à la version 2024.
A modifié les dispositions suivantes :