Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 1er mars 2017

portant nomination à la commission interministérielle de contrôle (CIC) de la manifestation aérienne organisée dans le cadre du salon international de l'aéronautique et de l'espace

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations pour le contrôle d'un salon aéronautique

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2017 désigne deux représentants du ministre de l'intérieur pour contrôler un salon aéronautique.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations à la commission de contrôle d'un salon aéronautique

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2017 nomme deux représentants du ministre de l'intérieur pour la commission de contrôle d'un salon aéronautique.

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 1er mars 2017, sont nommés en qualité de représentants du ministre de l'intérieur à la commission interministérielle de contrôle des manifestations du salon international de l'aéronautique et de l'espace :

  • représentant titulaire : M. Jean-Bernard BOBIN, administrateur civil hors classe, chef du service de la planification et de la gestion des crises (direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises) ;
  • représentant suppléant : M.
Frédéric SCHWEBEL, du bureau des moyens aériens (direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises).

L'arrêté du 4 mars 2014 portant nomination à la commission interministérielle de contrôle (CIC) de la manifestation aérienne organisée dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace (NOR : IOCE1202297A) est abrogé.

Arrêté du 1er mars 2017