Arrêté du 1er mars 2016

Article 2

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Article 2

Si l'évaluation prévue à l'article 1er (Évaluation des risques liés aux rayonnements optiques artificiels) ne permet pas de conclure à l'absence de risque, une évaluation du niveau d'exposition aux rayonnements optiques artificiels est réalisée et, lorsque cette évaluation ne peut être opérée ou n'est pas conclusive, un mesurage des grandeurs radiométriques caractéristiques de l'exposition est opéré.

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En vigueur depuis le 1 avril 2016

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Mesure de l'exposition aux rayonnements optiques artificiels

Résumé. Si on ne peut pas prouver qu'il n'y a pas de danger, on mesure l'exposition aux lumières artificielles pour protéger les travailleurs.

Si l'évaluation prévue à l'article 1er (Évaluation des risques liés aux rayonnements optiques artificiels) ne permet pas de conclure à l'absence de risque, une évaluation du niveau d'exposition aux rayonnements optiques artificiels est réalisée et, lorsque cette évaluation ne peut être opérée ou n'est pas conclusive, un mesurage des grandeurs radiométriques caractéristiques de l'exposition est opéré.

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En vigueur depuis le vendredi 1 avril 2016

Source : Légifrance