Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination de Jean-Louis Debré au Conseil supérieur des archives
Résumé. Jean-Louis Debré est nommé président du Conseil supérieur des archives à partir du 5 mars 2016.
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 1er mars 2016, M. Debré (Jean-Louis) est nommé président du Conseil supérieur des archives à compter du 5 mars 2016.
1 version