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Arrêté du 1er mars 2016

portant nomination au Conseil supérieur des archives

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Nomination de Jean-Louis Debré

Résumé. Jean-Louis Debré est nommé président du Conseil supérieur des archives.

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Nomination de Jean-Louis Debré au Conseil supérieur des archives

Résumé. Jean-Louis Debré est nommé président du Conseil supérieur des archives à partir du 5 mars 2016.

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 1er mars 2016, M. Debré (Jean-Louis) est nommé président du Conseil supérieur des archives à compter du 5 mars 2016.

Arrêté du 1er mars 2016