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Arrêté du 1er mars 2012

fixant la liste des emplois occupés par les ingénieurs généraux de première classe du corps des ingénieurs militaires de l'infrastructure qui reçoivent rang et appellation d'ingénieur général hors classe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Promotion de certains ingénieurs généraux de l'armée

Résumé. Certains ingénieurs généraux de l'armée obtiennent un rang supérieur et une appellation spécifique.

Le ministre de la défense et des anciens combattants, la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de la fonction publique,

Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 (Organisation des carrières d'ingénieurs militaires) portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 11 mars 2012

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Promotion d'ingénieurs généraux de première classe

Résumé. Certains ingénieurs généraux de première classe obtiennent un rang supérieur.

Les ingénieurs généraux de 1re classe occupant l'un des emplois dont la liste est fixée à l'annexe du présent arrêté reçoivent rang et appellation d'ingénieur général hors classe.

En vigueur depuis le 11 mars 2012

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Promotion des ingénieurs généraux de l'armée

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2012 précise que certains ingénieurs généraux de l'armée recevront un rang et une appellation spécifiques.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Postes pour nomination d'ingénieur général

Résumé. Liste des postes pour devenir ingénieur général dans l'armée.

Fait le 1er mars 2012.

Le ministre de la défense

et des anciens combattants,

Gérard Longuet

La ministre du budget, des comptes publics

et de la réforme de l'Etat,

porte-parole du Gouvernement,

Valérie Pécresse

Le ministre de la fonction publique,

François Sauvadet

En vigueur depuis le dimanche 11 mars 2012

Arrêté du 1er mars 2012
Article 1
Article 2
Annexe