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Arrêté du 1er mars 2011

relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de notaire et modification du nom d'une société

Résumé. Un notaire est remplacé dans une société à Malemort-sur-Corrèze, ce qui change le nom de la société.

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Changement dans une société de notaires

Résumé. Un notaire est nommé et un autre quitte une société de notaires à Malemort-sur-Corrèze, ce qui change le nom de la société.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 1er mars 2011 :
M. GAZEAU (Olivier, Claude) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle François MANIÈRES-MEZON, Marie-Pierre MANIÈRES-MEZON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Malemort-sur-Corrèze (Corrèze).
Le retrait de M. MANIÈRES-MEZON (François), notaire associé, membre de la société civile professionnelle François MANIÈRES-MEZON, Marie-Pierre MANIÈRES-MEZON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est accepté.
La raison sociale de la société civile professionnelle François MANIÈRES-MEZON, Marie-Pierre MANIÈRES-MEZON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée : « Marie-Pierre MANIÈRES-MEZON, Olivier GAZEAU, notaires associés ».

Arrêté du 1er mars 2011