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Arrêté du 1er mars 2011

modifiant l'arrêté du 13 juillet 2010 relatif à l'agrément d'un centre de formation de rugby à XV

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de nom d'une association sportive

Résumé. Un arrêté change le nom d'une association de rugby, passant de 'SASP Union Bordeaux-Bègles' à 'Association Union Bordeaux-Bègles'.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 13 juillet 2010 (Agrément d'un centre de formation sportif à Avignon) relatif à l'agrément d'un centre de formation de rugby à XV,

Arrête :

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Modification du nom d'une association sportive

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une association sportive de rugby, remplaçant 'SASP Union Bordeaux-Bègles' par 'Association Union Bordeaux-Bègles'.

Au dernier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2010 susvisé, les termes : « SASP Union Bordeaux-Bègles » sont remplacés par les termes : « Association Union Bordeaux-Bègles ».

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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le publier dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er mars 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Arrêté du 1er mars 2011
Article 1
Article 2