ARRÊTÉ du 1er juin 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de la Bar » (zone spéciale de conservation FR 2100343) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département des Ardennes, sur une partie du territoire des communes suivantes : Chémery-sur-Bar, Mont-Dieu, Neuville-à-Maire, Omont, Vendresse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 10 juin 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection d'un site Natura 2000 pour les chauves-souris

Résumé. Un espace dans les Ardennes est protégé pour préserver les chauves-souris.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de la Bar » (zone spéciale de conservation FR 2100343) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département des Ardennes, sur une partie du territoire des communes suivantes : Chémery-sur-Bar, Mont-Dieu, Neuville-à-Maire, Omont, Vendresse.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 10 juin 2015

Source : Légifrance