JORF n°0132 du 10 juin 2010

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 1er juin 2010 :
Dans l'arrêté du 20 janvier 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge, les lignes suivantes sont supprimées :
« Association du poulet de Janzé, "dinde fermière de Noël”, LA/15/92.
Association du poulet de Janzé, "chapon fermier”, LA/32/88. »
Sont abrogés :
― l'arrêté du 20 décembre 2001 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 19-00 « chapon fermier jaune », au nom du groupement « Association des fermiers de Janzé », 13, rue Aristide-Briand, 35150 Janzé ;
― l'arrêté du 3 août 2005 portant homologation d'un avenant au cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 19-00 « chapon fermier jaune », au nom du groupement « Association des fermiers de Janzé », 13, rue Aristide-Briand, 35150 Janzé.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 11-80 « poulet blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;
― LA n° 32-88 « chapon blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;
― LA n° 57-88 « poulet jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;
― LA n° 15-92 « dinde fermière fraîche » ;
― LA n° 08-94 « pintade fermière fraîche, surgelée, entière et découpe » ;
― LA n° 19-00 « chapon jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe »,
au nom du groupement « Association du poulet de Janzé », 13, rue Aristide-Briand, 35150 Janzé.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 1er juin 2010 :

Dans l'arrêté du 20 janvier 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge, les lignes suivantes sont supprimées :

« Association du poulet de Janzé, "dinde fermière de Noël”, LA/15/92.

Association du poulet de Janzé, "chapon fermier”, LA/32/88. »

Sont abrogés :

― l'arrêté du 20 décembre 2001 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 19-00 « chapon fermier jaune », au nom du groupement « Association des fermiers de Janzé », 13, rue Aristide-Briand, 35150 Janzé ;

― l'arrêté du 3 août 2005 portant homologation d'un avenant au cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 19-00 « chapon fermier jaune », au nom du groupement « Association des fermiers de Janzé », 13, rue Aristide-Briand, 35150 Janzé.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

― LA n° 11-80 « poulet blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;

― LA n° 32-88 « chapon blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;

― LA n° 57-88 « poulet jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;

― LA n° 15-92 « dinde fermière fraîche » ;

― LA n° 08-94 « pintade fermière fraîche, surgelée, entière et découpe » ;

― LA n° 19-00 « chapon jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe »,

au nom du groupement « Association du poulet de Janzé », 13, rue Aristide-Briand, 35150 Janzé.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.