Arrêté du 1er juin 1971

Article 2

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Article 2

Le tracé de la canalisation est celui qui figure sur les plans au 1/50.000 annexés au présent arrêté (plans n° FC 02 C et FC 03 C).

Il porte sur le territoire des communes suivantes :

Département du Rhône :

Feyzin, Solaise, Sérézin-du-Rhône, Millery, Montagny, Chassagny, Givors, Echalas, Les Haies, Tupin-et-Semons et Condrieu.

Département de :

Les Roches-de-Condrieu, Saint-Clair-du-Rhône, Clonas-sur-Varèze, Saint-Maurice-l'Exil, Le Péage-de-Roussillon, Roussillon, Salaise-sur-Sanne, Chanas, Agnin, Bouge-Chambalud, Lentiol, Thodure, Viriville, Châtenay, Saint-Siméon-de-Bressieux, Brezins, Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, Sillans, Izeaux, Beaucroissant, Renage, Rives, Charnècles, Vourey, Moirans, Voreppe, Fontanil, Cornillon, Saint-Egrève, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Echirolles et Le Pont-de-Claix.

Département de la Drôme :

Epinouze, Saint-Sorlin-en-Valloire, Moras-en-Valloire, Manthes, Lens, Lestang, Hauterives et Le Grand-Serre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 17 juin 1971

Le tracé de la canalisation est celui qui figure sur les plans au 1/50.000 annexés au présent arrêté (plans n° FC 02 C et FC 03 C).

Il porte sur le territoire des communes suivantes :

Département du Rhône :

Feyzin, Solaise, Sérézin-du-Rhône, Millery, Montagny, Chassagny, Givors, Echalas, Les Haies, Tupin-et-Semons et Condrieu.

Département de :

Les Roches-de-Condrieu, Saint-Clair-du-Rhône, Clonas-sur-Varèze, Saint-Maurice-l'Exil, Le Péage-de-Roussillon, Roussillon, Salaise-sur-Sanne, Chanas, Agnin, Bouge-Chambalud, Lentiol, Thodure, Viriville, Châtenay, Saint-Siméon-de-Bressieux, Brezins, Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, Sillans, Izeaux, Beaucroissant, Renage, Rives, Charnècles, Vourey, Moirans, Voreppe, Fontanil, Cornillon, Saint-Egrève, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Echirolles et Le Pont-de-Claix.

Département de la Drôme :

Epinouze, Saint-Sorlin-en-Valloire, Moras-en-Valloire, Manthes, Lens, Lestang, Hauterives et Le Grand-Serre.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 17 juin 1971

Source : Légifrance