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Arrêté du 1er juillet 2026

modifiant l'arrêté du 12 novembre 2024 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

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Modification des sections sur les variétés végétales

Résumé. Un arrêté change la composition des groupes qui travaillent sur les variétés de plantes.

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Modification des membres de sections végétales

Résumé. Un arrêté modifie et complète la composition des membres de différentes sections liées aux variétés végétales.

Par arrêté de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 1er juillet 2026 :
a) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre de représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CHAUMET (Marin) » sont remplacés par les mots : « Mme MONTIBUS (Mathilde) » ;
b) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
Mme KUHN (Delphine), Fédération nationale des producteurs de fruits ;
c) La composition des membres de la section « Maïs et Sorgho » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. LOSTE (Benjamin), France Grandes Cultures ;
d) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. PEZET (Nathan) » sont remplacés par les mots : « Mme GUILLAUME (Ingrid) » ;
Les mots : « M. PEPIN (Mathieu) » sont remplacés par les mots : « Mme FILLON (Inès) » ;
e) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme LELLAHI (Afsaneh) » sont remplacés par les mots : « M. GIRAUD (Frédéric) » ;
Les mots : « M. PINOCHET (Xavier) » sont remplacés par les mots : « Mme LEFLON (Martine) » ;
f) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. MONTET (Guy) » sont remplacés par les mots : « M. BALDO (Pierre) » ;
g) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CALMET (Olivier) » sont remplacés par les mots : « M. LAGARDE (Fabien) » ;
h) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. ZEKRI (Olivier) » sont remplacés par les mots : « M. VIDEAU (Pierre) » ;
i) La composition des membres de la section « Ressources phytogénétiques » nommés au titre des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques est ainsi complétée :
M. ALEBERTEAU (Thierry) ;
M. BRIDONNEAU (Simon) ;
M. DEVAUX (Luc) ;
j) La composition des membres de la section « Ressources phytogénétiques » nommés au titre des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques est ainsi complétée :
M. RICAUD (Benjamin).

Arrêté du 1er juillet 2026