Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un chef de service pour l'architecture et le patrimoine
Résumé. Un architecte est nommé responsable du service de l'architecture et du patrimoine dans la Côte-d'Or.
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 1er juillet 2012, M. Olivier Curt, architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France, est nommé chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de la Côte-d'Or à compter du 1er juillet 2012.
1 version