JORF n°0168 du 22 juillet 2011

Arrêté du 1er juillet 2011

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 1er juillet 2011 :
Sont membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture au titre du a de l'article 1er du décret n° 2011-433 du 19 avril 2011 relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture, pour la durée de leur mandat :
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale : M. Louis GUEDON, député ;
Sur désignation du président du Sénat : M. Charles REVET, sénateur.
Sont nommés membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture pour une durée de quatre ans :
1° Au titre du b de l'article 1er du même décret, en qualité de représentants du secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture :
Au titre du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins :
M. Julien LAMOTHE, titulaire, et M. David MILLY, suppléant ;
M. Pierre-Georges DACHICOURT, titulaire, et M. Marc GHIGLIA, suppléant ;
M. Philippe MERABET, titulaire, et M. Jean-Pierre CARVAL, suppléant ;
Au titre du Comité national de la conchyliculture : M. Goulven BREST ;
Au titre du Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture : M. Philippe RIERA ;
2° Au titre du c de l'article 1er du même décret, en qualité de représentants de la recherche :
Sur proposition du ministre chargé de la recherche :
Au titre de l'Institut français pour l'exploitation de la mer :
M. Alain BISEAU ;
Mme Chantal CAHU ;
M. Olivier GUYADER.
Au titre du Muséum national d'histoire naturelle :
Mme Sylvie DUFOUR.
Au titre de l'Institut de recherche pour le développement :
M. Nicolas BEZ ;
3° Au titre du d de l'article 1er du même décret, en qualité de représentant d'associations agréées conformément aux dispositions de l'article L. 141.1 du code de l'environnement en matière de protection de l'environnement :
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement : M. Denis ODY ;
4° Au titre du e de l'article 1er du même décret, en qualité de représentant d'une association de consommateurs agréée au niveau national, conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation :
Sur proposition du ministre chargé de la consommation : Mme Célia POTDEVIN ;
5° Au titre du f de l'article 1er du même décret, en qualité de personnalités désignées en raison de leurs compétences en matière de recherche halieutique ou aquacole :
M. André FOREST ;
M. Marc VANDEPUTTE ;
6° Au titre du g de l'article 1er du même décret, en qualité de représentant du ministre chargé des pêches maritimes : M. Philippe MAUGUIN, directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture ;
7° Au titre du h de l'article 1er du même décret, en qualité de représentants du ministre :
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la mer et du ministre chargé de l'environnement :
Mme Odile GAUTHIER (titulaire) ;
M. Philippe PAOLANTONI (suppléant) ;
8° Au titre du i de l'article 1er du même décret, en qualité de représentant du ministre chargé de la recherche : M. Bernard COMMERE.