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Arrêté du 1er juillet 2008

Article 1

Abrogé31 décembre 2018

Créé le 23 juillet 2008

Il est créé une unité capitalisable complémentaire « squash » associée aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 23 juillet 2008 au dimanche 30 décembre 2018