JORF n°0039 du 15 février 2023

Article Annexe 2

Article Annexe 2

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Émissions de gaz à effet de serre des cultures énergétiques en France

Résumé L'article montre les émissions de CO2 des cultures énergétiques en France, en comparant des régions spécifiques avec des valeurs standards.

Cette annexe présente, pour chacune des cinq cultures énergétiques produites sur le territoire métropolitain, les valeurs réelles, moyennées par région au sens du niveau 2 de la nomenclature des unités territoriales statistiques européenne ou par département, des émissions de gaz à effet de serre liées à la culture, pour les régions productrices de matières agricoles de façon significative, dans le cas où elles sont supérieures aux valeurs par défaut détaillées pour la culture figurant au point 1 de la partie B de l'annexe 1.

  1. Filières de production du bioéthanol

a) Betterave à sucre

| UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut | ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ| |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------| | Valeur par défaut détaillée pour la culture | 9,6 | | Bourgogne | 11 | | Ile-de-France | 10 | | Nord - Pas-de-Calais | 10 | | Les unités territoriales Franche-Comté, Lorraine, Pays de la Loire, Rhône-Alpes, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional| - |

b) Blé tendre

| UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut | ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ| |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------| | Valeur par défaut détaillée pour la culture | 27 | | Aucune région productrice | - | | | | | | | | | | | | | | Les unités territoriales Corse, Languedoc-Roussillon, Limousin, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional| - |

c) Maïs grain

| UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut | ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------| | Valeur par défaut détaillée pour la culture | 20 | | Aucune région productrice | - | | Les unités territoriales Corse, Languedoc-Roussillon, Limousin, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques| - |

  1. Filières de production du biodiesel

a) Colza

| UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut | ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------| | Valeur par défaut détaillée pour la culture | 32 | | Provence-Alpes-Côte d'Azur | 33 | | La Corse, faiblement productrice, ne dispose pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional| - |

b) Tournesol

| UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut | ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------| | Valeur par défaut détaillée pour la culture | 26,1 | | Aucune région productrice | - | | Les unités territoriales Alsace, Basse-Normandie, Bretagne, Corse, Franche-Comté, Haute-Normandie, Lorraine, Nord-Pas-de-Calais, Picardie, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional| - |


Historique des versions

Version 1

Cette annexe présente, pour chacune des cinq cultures énergétiques produites sur le territoire métropolitain, les valeurs réelles, moyennées par région au sens du niveau 2 de la nomenclature des unités territoriales statistiques européenne ou par département, des émissions de gaz à effet de serre liées à la culture, pour les régions productrices de matières agricoles de façon significative, dans le cas où elles sont supérieures aux valeurs par défaut détaillées pour la culture figurant au point 1 de la partie B de l'annexe 1.

1. Filières de production du bioéthanol

a) Betterave à sucre

UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture

9,6

Bourgogne

11

Ile-de-France

10

Nord - Pas-de-Calais

10

Les unités territoriales Franche-Comté, Lorraine, Pays de la Loire, Rhône-Alpes, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional

-

b) Blé tendre

UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture

27

Aucune région productrice

-

Les unités territoriales Corse, Languedoc-Roussillon, Limousin, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional

-

c) Maïs grain

UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture

20

Aucune région productrice

-

Les unités territoriales Corse, Languedoc-Roussillon, Limousin, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques

-

2. Filières de production du biodiesel

a) Colza

UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture

32

Provence-Alpes-Côte d'Azur

33

La Corse, faiblement productrice, ne dispose pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional

-

b) Tournesol

UNITES TERRITORIALES FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture

26,1

Aucune région productrice

-

Les unités territoriales Alsace, Basse-Normandie, Bretagne, Corse, Franche-Comté, Haute-Normandie, Lorraine, Nord-Pas-de-Calais, Picardie, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional

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