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Arrêté du 1er février 2010

La secrétaire d'Etat chargée des sports,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Il est mis fin aux fonctions de M. Olivier MESSAGER, conseiller chargé des affaires réservées.

M. François MAMA est nommé conseiller chargé des affaires réservées à compter du 8 février 2010.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er février 2010.

Rama Yade

Arrêté du 1er février 2010
Article 1
Article 2
Article 3