Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de références spécifiques pour les systèmes d'implants d'oreille moyenne
Résumé Certains implants d'oreille de MED-EL ne sont plus pris en charge.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 13 : « Systèmes d'implant d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) », dans le code 3423089, les références suivantes sont radiées :
50285, 50286, 50287, 50281, 50282, 50283, 50289, 50290 et 50291.
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