Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 1er décembre 2021

portant nomination des membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises dans sa fonction de comité consultatif de la réserve naturelle nationale de l'archipel des Glorieuses

Signaler une erreur de données
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres pour le conseil consultatif de la réserve naturelle des Glorieuses

Résumé. Le ministre des outre-mer a nommé des membres pour le conseil consultatif de la réserve naturelle des Glorieuses.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au conseil consultatif de la réserve naturelle des Glorieuses

Résumé. Le ministre des outre-mer a nommé des membres pour le conseil consultatif de la réserve naturelle des Glorieuses.

Par arrêté du ministre des outre-mer en date du 1er décembre 2021, sont nommés pour quatre ans, en qualité de membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises dans sa fonction de comité consultatif de la réserve naturelle nationale de l'archipel des Glorieuses :
En qualité de membres titulaires :
M. Jacques BILLANT, préfet de La Réunion, délégué du gouvernement pour l'action de l'Etat en mer et autorité responsable de la police des pêches dans les eaux sous souveraineté et juridiction française au large du territoire des Terres australes et antarctiques françaises ;
M. le général de brigade Laurent CLUZEL, commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien ;
Sur proposition du ministre en charge des pêches maritimes : M. Laurent PINAULT, directeur du développement durable de l'armement SAPMER ;
Sur proposition du ministre en charge de l'environnement : M. Bernard CRESSENS, président d'honneur du Comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature :
M. Christophe FONTFREYDE, directeur délégué du parc naturel marin de Mayotte, en qualité de représentant de l'Office français de la biodiversité.
En qualité de membres suppléants :
M. le capitaine de vaisseau Bruno SCIASCIA, commandant la zone maritime sud océan Indien ;
M. le lieutenant-colonel Tristan CHARTAUD, officier en charge des Iles Eparses ;
Sur proposition du ministre en charge des pêches maritimes, M. Bertrand BAILLIF, président du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de La Réunion ;
Sur proposition du ministre en charge de l'environnement : Mme Karine POTHIN, présidente de l'association WIOMPAN (Western Indian Ocean Marine Protected Area Network) :
M. Nicolas ROUYER, délégué océan Indien de l'Office français de la biodiversité.

Arrêté du 1er décembre 2021