JORF n°0293 du 4 décembre 2020

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 1er décembre 2020, l'arrêté du 9 juillet 2019 (NOR : SSAH1920153A) portant nomination au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé est ainsi modifié :
Au collège des personnels mentionnés au 2° de l'article R. 6156-3 du code de la santé publique (collège n° 2), au titre des représentants de la liste commune APH et Jeunes Médecins, M. Yves REBUFAT est désigné représentant suppléant, en remplacement de M. François BART et M. Hubert PARMENTIER et Mme Isabelle MONTET sont désignés représentants suppléants. Au titre des représentants de la liste commune CMH/INPH/SNAM-HP, M. Baptiste QUELENNEC est désigné représentant suppléant, en remplacement de M. Stéphane BOURCET.


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Version 1

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 1er décembre 2020, l'arrêté du 9 juillet 2019 (NOR : SSAH1920153A) portant nomination au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé est ainsi modifié :

Au collège des personnels mentionnés au 2° de l'article R. 6156-3 du code de la santé publique (collège n° 2), au titre des représentants de la liste commune APH et Jeunes Médecins, M. Yves REBUFAT est désigné représentant suppléant, en remplacement de M. François BART et M. Hubert PARMENTIER et Mme Isabelle MONTET sont désignés représentants suppléants. Au titre des représentants de la liste commune CMH/INPH/SNAM-HP, M. Baptiste QUELENNEC est désigné représentant suppléant, en remplacement de M. Stéphane BOURCET.