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Arrêté du 1er décembre 2016

portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2017

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Calendrier des courses de chevaux pour 2017

Résumé. L'arrêté du 1er décembre 2016 fixe les dates des courses de chevaux pour l'année 2017, mais ces dates peuvent être modifiées.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu la loi du 2 juin 1891 modifiée ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux ;

Vu la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 (Loi du 12 mai 2010 sur les jeux d'argent et de hasard en ligne) relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ;

Vu le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 modifié relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel ;

Vu le décret n° 2010-498 (Règles des paris hippiques en ligne) modifié du 17 mai 2010 modifié relatif à la définition des courses hippiques supports de paris en ligne et aux principes généraux du pari mutuel ;

Sur la proposition de la Fédération nationale des courses hippiques,

Arrête :

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Approbation du calendrier des courses de chevaux pour 2017

Résumé. Le calendrier des courses de chevaux pour 2017 est approuvé, mais les dates peuvent changer.

Le calendrier (1) des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères ci-annexé pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2017 est approuvé.
Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques ou techniques.

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Publication d'un arrêté relatif aux courses de chevaux

Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2016 confie à la directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises la tâche de publier cet arrêté au Journal officiel.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er décembre 2016.

Pour le ministre et par délégation :
L'ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts,
V. Borzeix

(1) Ce calendrier est consultable auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) : http://www.arjel.fr/-Courses-hippiques-.html.

Arrêté du 1er décembre 2016
Article 1
Article 2