Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 1er décembre 2009, l'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2008 portant délégation d'attribution aux recteurs d'académie est complété par les alinéas suivants :

« ― le diplôme national d'œnologue ;

« ― le diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. »