JORF n°0285 du 9 décembre 2009

Arrêté du 1er décembre 2009

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 1er décembre 2009, M. Sylvain MICHEL, architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des bâtiments de France, est nommé chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Haut-Rhin à compter du 1er décembre 2009.