Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout et modification d'articles dans l'annexe d'un arrêté
Résumé L'arrêté crée de nouvelles règles sur la communication contrôleur‑pilote par liaison de données et modifie plusieurs articles existants.
Mots-clés : Arrêtés Aviation Communication
A créé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 décembre 2014 > > Sct. PARTIE 15 : Procédures de communication contrôleur-pilote par liaison de données, Art. null > >
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 décembre 2014 > > Art. Annexe I, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. > >
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