JORF n°0101 du 29 avril 2021

Arrêté du 1er avril 2021

La ministre de la transition écologique,

Vu le code de l'environnement, notamment le chapitre VII du titre V du livre V et les articles D. 510-1 à D. 510-6 ;

Vu l'arrêté du 10 mars 2017 modifié portant nomination des membres de la sous-commission permanente des appareils à pression,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Résumé De nouveaux membres ont été nommés pour remplacer d'autres à la sous-commission des appareils à pression.

L'arrêté du 10 mars 2017 susvisé est ainsi modifié :
Il est mis fin aux mandats de :
M. BELLANGER (Benjamin) ;
M. CLEMENT (Franck) ;
M. COLPART (François) ;
M. DAVID (Didier) ;
M. DEROO (Jean-Marc) ;
M. DI RIENZO (Aurélien) ;
M. DOGIMONT (Nicolas) ;
Mme DROBYSZ (Sophie) ;
M. DROIT (Cyril) ;
M. DUTHOIT (Xavier) ;
M. LAGNEAUX (Olivier) ;
M. MAHE (Maxime) ;
Mme VALLEE (Cindy).
Sont nommés membres de la sous-commission permanente des appareils à pression :

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

M. LECLERCQ (Pascal) en tant que suppléant, en remplacement de M. LAGNEAUX (Olivier) ;
Mme GABREAU (Mathilde) en tant que titulaire, en remplacement de M. DIDIER (David) ;
M. BOULAY (Olivier) en tant que suppléant, en remplacement de M. DUTHOIT (Xavier) ;
Mme DUBOIS (Emilie) en tant que suppléante, en remplacement de M. DROIT (Cyril).

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

M. BLANCHETIERE (Gaël) en tant que titulaire, en remplacement de M. DOGIMONT (Nicolas) ;
M. CAPRON (Christian) en tant que titulaire, en remplacement de M. COLPART (François) ;
M. CHARVET (Pierre Etienne) en tant que titulaire, en remplacement de Mme DROBYSZ (Sophie) ;
M. LEBLANC (Yannick) en tant que titulaire, en remplacement de M. DI RIENZO (Aurélien) ;
Mme BUFQUIN (Yolande) en tant que suppléante, en remplacement de Mme VALLEE (Cindy) ;
M. SOUDANT (Olivier) en tant que suppléant, en remplacement de M. DEROO (Jean-Marc).

Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence

Mme GIBERT (Emilie) en remplacement de M. BELLANGER (Benjamin) ;
M. HASTIR (Pierre) en remplacement de M. CLEMENT (Franck).

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité du directeur général de la prévention des risques

Résumé Le directeur général doit s'assurer que les règles sont suivies et que l'arrêté est publié.

Le directeur général de la prévention des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er avril 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la prévention des risques,

C. Bourillet