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Arrêté du 1er avril 2009

portant homologation d'un cahier des charges de label rouge

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Modification du label des huîtres de Marennes-Oléron

Résumé. Un arrêté modifie le label des huîtres de Marennes-Oléron pour les appeler désormais "Huîtres fines de claires vertes".

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, en date du 1er avril 2009 :
Dans l'arrêté du 27 septembre 1996 portant homologation de cahiers des charges de labels et agrément d'un organisme certificateur, les mots : « n° 25-89 » et « huîtres vertes, fines de claires de Marennes-Oléron » sont supprimés.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
LA n° 25-89 « Huîtres fines de claires vertes », au nom du « Groupement qualité huîtres Marennes Oléron », Les Grossines, BP 60002, 17320 Marennes.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.
Arrêté du 1er avril 2009