Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code de stimulateur cardiaque
Résumé Un code de stimulateur cardiaque de BIOTRONIK n'est plus remboursé par la sécurité sociale.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », à la sous-section 6, dans la rubrique « BIOTRONIK France SAS », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------------------------------| |3426550|Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, ELUNA 8 DR-T.|
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