Article 1
Il est mis fin aux fonctions de M. Bruno Gruselle, conseiller pour les relations internationales au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire.
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JORF n°0237 du 11 octobre 2016
Arrêté du 19 septembre 2016
Le secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,
Vu le décret du 25 août 2014 portant nomination du Premier ministre ;
Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2014 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 septembre 2016.
Jean-Marc Todeschini