Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 19 septembre 2016 :
Les biens culturels :

- Paul Signac, Les Gazomètres, Clichy/Gasometers at Clichy, 1886, huile sur toile, n° inv. 1817-4,

provenant de la National Gallery of Victoria, Melbourne, Australie ;

- Gustave Caillebotte, Le Pont de l'Europe/On the Pont de l'Europe, 1876-1877, huile sur toile, n° inv. AP 1982.01 ;
- Pablo Picasso, Femme se coiffant les cheveux/Nude combing her Hair, 1906, huile sur toile, n° inv. AP 1982.06,

provenant du Kimbell Art Museum, Fort Worth, Etats-Unis ;

- Edouard Manet, Chez la modiste/At the Milliner's, 1881, huile sur toile, n° inv. 1957.3 ;
- Claude Monet, Le Grand Canal, Venise/The Grand Canal, Venice, 1908, huile sur toile, n° inv. 1960.29,

provenant du Fine Arts Museums of San Francisco, Etats-Unis,
prêtés à l'exposition « Les 30 ans du musée d'Orsay » organisée et présentée au musée d'Orsay - Paris du 10 octobre 2016 au 30 janvier 2017 sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 1er octobre 2016 au 28 février 2017, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.