JORF n°228 du 2 octobre 2003

Arrêté du 19 septembre 2003

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 19 septembre 2003, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :
Au titre de la 1re sous-section de la 1re section et en qualité d'inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction :
M. Preschez (Philippe), en remplacement de Mme Bellynck-Doisy (Béatrice).
Suppléant : M. Le Corre (Jean-Yves), en remplacement de M. Stahly (Bruno).
Au titre de la 2e section et en qualité d'inspecteurs généraux chargés des espaces protégés :
M. Preschez (Philippe), en remplacement de Mme Bellynck-Doisy (Béatrice).
M. Cattalano (Gérard), en remplacement de M. Stahly (Bruno).
Au titre de la 3e section et en qualité de conservateur du département des peintures du musée du Louvre :
M. Pomarède (Vincent), en remplacement de M. Cuzin (Jean-Pierre).
Au titre de la 4e section et en qualité d'inspecteur général des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteur général de la construction :
M. Chassel (Francis), en remplacement de Mme Bellynck-Doisy (Béatrice).
Au titre de la 6e section et en qualité d'inspecteurs généraux chargés des espaces protégés :
M. Le Corre (Jean-Yves), en remplacement de M. Stahly (Bruno).
M. Chassel (Francis) comme suppléant de M. Veyssière-Pomot (Claude) et en remplacement de M. Le Corre (Jean-Yves).