JORF n°0254 du 1 novembre 2023

Arrêté du 19 octobre 2023

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et le ministre des armées,

Vu l'arrêté du 4 août 2023 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé L'article 1 change des règles dans un autre arrêté sans dire lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 août 2023 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article modifie l'arrêté du 4 août 2023, mais ne précise pas les changements.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 août 2023 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 4 août 2023

Résumé Cet article modifie certaines règles d'un arrêté précédent, mais on ne sait pas lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 août 2023 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 19 octobre 2023.

Le ministre des armées,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la fonction militaire,

L. Pozzo di Borgo

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la politique des ressources humaines,

S. Machac