Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance officielle d'une organisation d'éleveurs de bovins
Résumé. Un arrêté modifie une règle pour reconnaître officiellement une association d'éleveurs de bovins dans les Pyrénées.
L'arrêté du 9 juillet 2004 susvisé est modifié ainsi :
« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'Association ELVEA PYRENEES dont le siège social est situé à Tarbes (Hautes-Pyrénées), sous le numéro 65-01-2115, dans le secteur bovin sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »