JORF n°285 du 8 décembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les industries textiles :

Titulaire : M. Philippe Audeoud, en remplacement de M. Gilbert Degraeve.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les industries textiles :

Titulaire : M. Philippe Audeoud, en remplacement de M. Gilbert Degraeve.