JORF n°285 du 8 décembre 2001

Arrêté du 19 novembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France :

Autres

Suppléant : M. Yves Vidal, en remplacement de M. Jules Susini.

Suppléant : M. Jules Susini, en remplacement de M. Yves Nicolin.