JORF n°297 du 21 décembre 1991

Art. 3. - A l'article 3 de l'arrêté du 5 août 1991 susvisé, les mots:
&lt;<directeur du="" génie="" commandement="" militaire="" d'ile-de-france="" au="" quartier="" général="" des="" loges,="" à="" saint-germain-en-laye="" (yvelines)="">&gt; sont remplacés par les mots: &lt;<directeur du="" génie="" auprès="" commandement="" militaire="" d'ile-de-france="" au="" quartier="" général="" des="" loges,="" à="" saint-germain-en-laye="" (yvelines)="">&gt;.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - A l'article 3 de l'arrêté du 5 août 1991 susvisé, les mots:

<<directeur du génie du commandement militaire d'Ile-de-France au quartier général des Loges, à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)>> sont remplacés par les mots: <<directeur du génie auprès du commandement militaire d'Ile-de-France au quartier général des Loges, à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)>>.