Représentants de l'inspection générale
des affaires sociales
Titulaire: M. Paul (Stéphane), inspecteur, en remplacement de Mlle Berger (Yvette).
Suppléant: Mme Aubourg (Elisabeth), inspecteur, en remplacement de M. Paul (Stéphane).
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JORF n°277 du 29 novembre 1990
Arrêté du 19 novembre 1990
Par arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité en date du 19 novembre 1990, sont nommés, en qualité de membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines:
Représentants des directions régionales
des affaires sanitaires et sociales
Titulaires: M. Tisserand (Pierre), directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord-Pas-de-Calais, en remplacement de M. Denier (Maurice).
M. Chabrol (Raymond), administrateur civil chargé des fonctions de directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine, en remplacement de M. Mariez (Jean).
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Représentants de la Caisse autonome nationale
de sécurité sociale dans les mines
Titulaire: M. Mokrani (Alain), trésorier, en remplacement de M. Thalamy (Christian).
Suppléant: M. Thalamy (Christian), directeur adjoint, en remplacement de M. Guilloux (Gérard).
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le 12 octobre 1992.
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NOMINATION DE MEMBRES EN QUALITE DE REPRESENTANTS:
DE L'INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES.
DES DIRECTIONS REGIONALES DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.
DE LA CAISSE AUTONOME NATIONALE DE SECURITE SOCIALE DANS LES MINES.
IN DE MANDAT. 12-10-1992.