Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement de l'agrément de la SOFIA
Résumé L'agrément de la SOFIA pour gérer les droits numériques de vieux livres est renouvelé.
Par arrêté de la ministre de la culture en date du 19 mars 2023, l'agrément de la Société française des intérêts des auteurs de l'écrit (SOFIA) en vue de la gestion collective du droit d'autoriser l'exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle est renouvelé.
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