Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 19 mars 2015

portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination à l'IGN

Résumé. Un arrêté du 19 mars 2015 remplace Jean Garcia par Eric Peyrouse au conseil d'administration de l'IGN.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de l'IGN

Résumé. Un arrêté du 19 mars 2015 nomme Eric Peyrouse au conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière, remplaçant Jean Garcia.

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 19 mars 2015, est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière :

En qualité de représentant du personnel

Titulaire : M. PEYROUSE (Eric), en remplacement de M. GARCIA (Jean).

ARRÊTÉ du 19 mars 2015