Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 19 mars 2014

portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un représentant suppléant

Résumé. Un nouveau représentant suppléant est choisi pour le conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un suppléant pour Euroméditerranée

Résumé. Un nouveau représentant suppléant est nommé pour le conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée.

Par arrêté de la ministre de l'égalité des territoires et du logement en date du 19 mars 2014, M. Jérôme MASCLAUX, adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, est nommé suppléant du représentant de l'Etat au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, en remplacement de M. Thierry LEMOINE.

Arrêté du 19 mars 2014