Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 19 mars 2012

portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France

Résumé. Un arrêté du 19 mars 2012 remplace Michel Margnes par Audrey Zermati au conseil d'administration de Voies navigables de France.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France

Résumé. Un arrêté du 19 mars 2012 nomme Audrey Zermati au conseil d'administration de Voies navigables de France, remplaçant Michel Margnes.

Par arrêté du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, en date du 19 mars 2012, Mme Audrey ZERMATI est nommée membre du conseil d'administration de Voies navigables de France en qualité de personnalité représentant les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié à l'établissement, en remplacement de M. Michel MARGNES.

Arrêté du 19 mars 2012