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Arrêté du 19 mars 2004

modifiant l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités

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Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités, modifié par le décret n° 95-489 du 27 avril 1995 et le décret n° 97-1122 du 4 décembre 1997 ;

Vu l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités, modifié par l'arrêté du 9 novembre 1999 et par l'arrêté du 16 février 2001,

Arrête :

L'annexe de l'arrêté du 2 mai 1995 susvisé est modifiée comme suit :
Les termes « Arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art » sont remplacés par les termes : « Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art ».

Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 mars 2004.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des personnels enseignants,

P.-Y. Duwoye

Arrêté du 19 mars 2004
Article 1
Article 2