JORF n°71 du 24 mars 2004

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 19 mars 2004 :
M. Elmaleh (Claude) est nommé vice-président du Conseil national de la comptabilité, en remplacement de M. Morin (Jean-Paul) ;
M. Elmaleh (Claude) est nommé membre du comité de la réglementation comptable, en remplacement de M. Morin (Jean-Paul), dont le mandat est arrivé à échéance ;
Mme Amiel (Pascale) est nommée membre du Conseil national de la comptabilité, en remplacement de M. Elmaleh (Claude), nommé vice-président du Conseil national de la comptabilité ;
M. Dreyfus (Jean-Frédéric) est nommé membre du Conseil national de la comptabilité, en remplacement de M. Lamy (Michel) ;
M. Dreyfus (Jean-Frédéric) est nommé membre suppléant du comité de la réglementation comptable, en remplacement de M. Lamy (Michel).

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Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 19 mars 2004 :

M. Elmaleh (Claude) est nommé vice-président du Conseil national de la comptabilité, en remplacement de M. Morin (Jean-Paul) ;

M. Elmaleh (Claude) est nommé membre du comité de la réglementation comptable, en remplacement de M. Morin (Jean-Paul), dont le mandat est arrivé à échéance ;

Mme Amiel (Pascale) est nommée membre du Conseil national de la comptabilité, en remplacement de M. Elmaleh (Claude), nommé vice-président du Conseil national de la comptabilité ;

M. Dreyfus (Jean-Frédéric) est nommé membre du Conseil national de la comptabilité, en remplacement de M. Lamy (Michel) ;

M. Dreyfus (Jean-Frédéric) est nommé membre suppléant du comité de la réglementation comptable, en remplacement de M. Lamy (Michel).