JORF n°86 du 13 avril 1999

Art. 4. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dans l'arrêté du 9 décembre 1998 susvisé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 86 du 13/04/1999 page 5436 à 5437

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Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dans l'arrêté du 9 décembre 1998 susvisé :

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n° 86 du 13/04/1999 page 5436 à 5437

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