Créé le 28 mars 1993
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L’horaire et l’organisation des enseignements par domaine sont fixés à l’annexe II du présent arrêté.
Arrêté du 19 mars 1993
Article 4
Historique des versions
En vigueur depuis le dimanche 28 mars 1993
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L’horaire et l’organisation des enseignements par domaine sont fixés à l’annexe II du présent arrêté.