JORF n°159 du 10 juillet 1991
Arrêté du 19 mars 1991
Par arrêté du ministre délégué à la mer en date du 19 mars 1991, le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est établi comme suit :
1 M. Menudier (Pierre);
2 M. Doussot (Alain).