En vigueur depuis le 14 juin 2009
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles d'examen pour le bac pro métiers du cuir
Le règlement d'examen est fixé à l'annexe II b du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II c au présent arrêté.