Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté de juin 2022 par l'Autorité A
Résumé L'autorité A a changé certaines règles de l'arrêté du 23 juin 2022.
Mots-clés : Réglementation Arrêtés Modifications législatives
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 juin 2022 > > Art. null > >
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